Résultats regroupés par oeuvre - RéVOdoc

Avec RéVOdoc, votre bibliothèque est aussi grande que le Val d'Oise

Cherchez dans les fonds de toutes les bibliothèques et centres de ressources participant à RéVOdoc

Accéder à la presse en ligne

Accueil > Catalogue > Résultats (oeuvres)

Bibliothèque : "Archives départementales" et Sujet : "Droit d'auteur"

Nombre de résultats par page :
Tri :

Étendre à toutes les communes

Page 1 de 2

Résultats regroupés par oeuvre

1/12

Guide pratique : le droit de l'information

Archmag 2006
Livre

2/12

Droit des propriétés intellectuelles

Bruguière, Jean-Michel
Ellipses Edition Marketing 2005
Mise au point
Livre

3/12

Les grands arrêts de la propriété intellectuelle

Vivant, Michel (dir.)
Editions Dalloz 2004
Grands arrêts
Livre

4/12

Les sources complémentaires du droit d'auteur français : Le juge, l'Administration, les usages et le droit d'auteur

Près, Xavier
Presses universitaires d'Aix-Marseille 2004
Livre

5/12

Droits d'auteur et droits voisins

Linant de Bellefonds, Xavier
Dalloz 2004
Livre

6/12

Dictionnaire comparé du droit d'auteur et du copyright

Cornu, Marie (dir.)
CNRS Editions 2003
Livre

7/12

La création multimédia et le droit

Mallet-Poujol, Nathalie
Editions Litec 2000
Approfondir
Livre

8/12

Le droit de copie en questions

ADBS Editions 1998
Sciences de l'information
Livre

9/12

Code de la propriété intellectuelle

Vivant, Michel
Editions Litec 1996
Livre

10/12

L' Artiste et les administrations financières : journée d'études et d'information, Lyon, le 22 novembre 1989

France. Service de la communication et des relations avec le public
Ministère de l'économie 1990
Dossier-bilan
Livre

Modifier ma recherche

Date : à

Bibliothèque

Archives départementales (12)
- de critères

Type de document

Type de fonds

Auteur

Collection

Sujet

Éditeur

Langue

Condition d'accès

Page 1 de 2